Réglementation



ARRETES


N°17-032/VP-MTPTTIC
Portant Adoption du règlement Aéronautique des Comores Relatif Aux Licence du Personnel (RAC 01)
RAC 01PART 66_Conditions de délivrance et de maintien en état de validité des licences de technicien de maintenance d’aéronefs

RAC 01 PART 147_Organismes de formation des Techniciens d’aéronefs

RAC 01 PART ATO_Organismes de formation agréés (ATO)

RAC 01 PART PEL 1_Conditions de délivrance et de maintien en état de validité des Licences et qualifications des membres d’équipage de conduite

RAC 01 PART PEL 3_Conditions Médicales de délivrance des Licences du Personnel de l’Aéronautique Civile

RAC 01 PART PEL 4_Conditions de délivrance et de maintien en état de validité des Licences et qualifications de mécanicien navigant avion

RAC 01 PART PEL 5_Conditions de délivrance et de maintien en état de validité des Licences des membres d’équipage de cabine

RAC 01 PART PEL 6_Conditions de délivrance et de maintien en état de validité des licences de contrôleur de la circulation aérienne (ATCR)

RAC 01 PART PEL 7_Conditions de délivrance et de maintien en état de validité des Licences d’agent d’exploitation (ATE)

RAC 01 PART PEL10_Conditions de délivrance et de maintien en état de validité des licences de pilote de planeur, de ballon libre et d’ULM

N°17-03/VP-MTPTTIC
Portant Adoption du règlement Aéronautique des Comores Relatif à l'exploitation technique des aéronefs (RAC 06)
RAC 06 PART OPS 1_ Conditions techniques d’exploitation d’avion par une entreprise-amdt 02_Rév 01_Avril 2021

RAC 06 PART OPS 1_Appendices_Amdt 02__Rév 01_Avril 2021

RAC 06 PART OPS 1_ IEM OPS1_Amdt 02__Rév 01_Avril 2021

RAC 06 PART TCO_ Transport aérien commercial par des exploitants aériens étrangers

RAC 06 PART SPO_OPÉRATIONS SPÉCIALISÉES

RAC 06 PART OPS 2_CONDITIONS D’UTILISATION DES AERONEFS CIVILS EN AVIATION GENERALE_Amdt 02__Rév 01_Avril 2021

RAC 06 PART OPS 3_ Conditions techniques d’exploitation d’hélicoptère_Amdt 02__Rév 01_Avril 2021

RAC 06 PART OPS 3_APPENDICES_Amdt 02__Rév 01_Avril 2021

N°17-028/VP-MTPTTIC
Portant Adoption du règlement Aéronautique des Comores Relatif à l'immatriculation des aéronefs (RAC 07)
RAC 07 IMMATRICULATION DES AERONEFS

N°17-029/VP-MTPTTIC
Portant Adoption du règlement Aéronautique des Comores Relatif à la navigabilité des aéronefs (RAC 08)
RAC 08 PART 21_Navigabilité des aéronefs

RAC 08 PART M_Maintien de la navigabilité des aéronefs

RAC 08 PART 145_Organismes de maintenance agréés

AN°17-024/VP-MTPTTIC
Portant Adoption du règlement Aéronautique des Comores Relatif aux enquêtes sur les accidents et incidents d'aviation (RAC 13)
RAC 13_Enquete Accident d'aviation

N°17-025/VP-MTPTTIC
Portant Adoption du règlement Aéronautique des Comores Relatif Aux Aérodraumes (RAC 14)
RAC 14 - PART 1 Conception et exploitation technique des aérodromes

RAC 14 - PART 2_Conception et exploitation technique des hélistations

RAC 14 - PART 3_Certification des aérodromes

N°17-030/VP-MTPTTIC
Portant Adoption du règlement Aéronautique des Comores Relatif à la protection de l'environnement (RAC 16)
RAC 16 PART 1_Bruit des aéronefs

RAC 16-PART 2_Emission des moteurs d'aviation

N°17-027/VP-MTPTTIC
Portant Adoption du règlement Aéronautique des Comores Relatif à la sécurité aérien des marchandises dangereuses (RAC 18)
RAC 18 - SECURITE DU TRANSPORT AERIEN DES MARCHANDISES DANGEREUSES_Amdt 01__Rév 01_Avril 2021

N°17-026/VP-MTPTTIC
Portant Adoption du règlement Aéronautique des Comores Relatif A géstion de la sécurité (RAC 19)
RAC 19 - GESTION DE LA SÉCURITÉ

N°17-031/VP-MTPTIC
Portant adoption du Règlement Aéronautique des Comores relatif à l'exploitation technique des aéronefs (RAC 06)




DECISIONS


N°21-191/DG/ANACM
Portant Adoption de l'amendement N°1 du Règlement Aéronautique des Comores relatif à la sécurité du transport aérien des marchandises dangereuses (RAC 18)
N°21-192/DG/ANACM
Portant adoption de l'amendement N°2 du Règlement Aéronautique des Comores relatif à l'exploitation technique des aéronefs (RAC 06)